Présentation

Si l’ISC-EPRED (l’Equipe Poitevine de Recherche et d’Encadrement Doctoral en sciences criminelles. EA 1228) est composée de 11 professeurs et maîtres de conférences et d’une vingtaine de doctorants, elle accueille de nombreux partenaires intervenant dans le champ des sciences criminelles (psychologie criminelle, psychiatrie criminelle, médecine légale, magistrature…) universitaires ou praticiens.

Les enseignants-chercheurs

Les doctorants

THÈSE
  • Sujet: Justice Transitionnelle et Justice Pénale Internationale: Cas du Togo, de la Cote-d’Ivoire, du Rwanda et de l’Afrique du Sud.
  • Directeur: Professeur Bernadette AUBERT
  • Date de première inscription : Septembre 2014
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
E-mail: amelevi.agbezouhlon@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

Juin 2014: Master II  « Droit Pénal Approfondi et sciences criminelles », Université de Poitiers

Mémoire : « Quels savoirs sur les crimes de masse ? » sous la direction de Mme Bernadette AUBERT

THÈSE
  • Sujet: « Étude des réponses pénales des crimes à caractère idéologique en droit pénal international, droit français et droit libanais. »
  • Directeur de thèse : Madame le Professeur Cristina MAURO
  • Inscription : Septembre 2015
PARCOURS UNIVERSITAIRE
– Licence en droit à l’université libanaise – filière francophone du droit
– Master 1 en droit général – filière francophone du droit
– Certificat en Droit pénal international du Tribunal spécial pour le Liban
– Master 2 en droit pénal approfondi et sciences criminelles – université de Poitiers, sujet du mémoire : « La participation de la France à la répression des crimes commis au Rwanda »
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.

e-mail : mohamad.al.rifai@univ-poitiers.fr

THÈSE
  • Sujet: « L’organisation frauduleuse de l’insolvabilité pénalement sanctionnée. »
  • Directeur de thèse : Monsieur le Professeur Romain OLLARD
  • Inscription : Septembre 2018
THÈSE
  • Sujet: « L’infraction culturelle. »
  • Directeur de thèse : Monsieur le Professeur Romain OLLARD
  • Inscription : Septembre 2018
THESE
  • Sujet : « Les peines complémentaires, étude de droit comparé France-Algérie »
  • Directeur : Madame le professeur Raphaële PARIZOT.
  • Date de première inscription : septembre 2013.
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail : nihel.bouabane@etu.univ-poitiers.fr.

 

jeremy.bourgais@univ-poitiers.fr

FORMATION UNIVERSITAIRE

Thèse de doctorat (première inscription : 01/10/2015)

Les saisies et confiscations dans la lutte contre la criminalité économique, en droit comparé France/Angleterre (the freezing and confiscation of instrumentalities and proceeds of economic crime, on a comparative perspective, France/Englandfinancée par la région Nouvelle-Aquitaine (contrat doctoral)

Co-directeurs :

Raphaële Parizot, Professeur, Université Paris Ouest Nanterre La Défense,

Dimitrios Giannoulopoulos, Professeur, Goldsmiths, University of London

Master

Master Recherche « Droit pénal approfondi et sciences criminelles » (2015), Université de Poitiers (mention Bien)

Mémoire : L’épuration et la justice pénale à la Libération dans le département de la Vienne, sous la direction de Jean-Paul Jean, président de chambre à la Cour de cassation, Professeur associé à l’Université de Poitiers

ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES ET ASSOCIATIVES

2017-2019 : expert étudiant dans le cadre d’une mission d’évaluation de formations juridiques au profit du Hcéres (Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur)

2016-2018 : membre de la Commission de la Recherche de l’Université de Poitiers

2018-2019 : représentant des doctorants en droit auprès de l’École doctorale Pierre Couvrat

2016-2017 : représentant des doctorants chargés d’enseignement (DCACE) auprès du CPMEC (Centre de Préparation au Métier d’Enseignant-Chercheur)

2017 : membre du jury de doctorants du concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois (remise du prix dit « des séminaristes »)

2015-2019 : membre de l’équipe de webmasters de l’ Institut de Sciences Criminelles-EPRED

2018-2019 : membre du Club Maubergeon, association des chercheurs pénalistes poitevins

2015-2018 : membre de Thesa Nostra, association des doctorants en droit de Poitiers

2015 : concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois – lauréat du prix Couvrat

2014-2015 : trésorier de l’AMPA, association des étudiants du master recherche en droit pénal

TRAVAUX

Article

« Une nouvelle peine autonome de détention à domicile sous surveillance électronique? », Droit pénal (LexisNexis), n°11, novembre 2018, étude 27

Participation à un projet de recherche européen (publiée)

2016-2018 : Recherche sur les voies de recours en cas de violation des droits de la défense pendant les phases de l’enquête et de l’instruction, dans le cadre d’un projet de recherche financé par la Commission européenne, en partenariat avec les universités de Luxembourg, Gdansk, Gérone, Leuven et Saarland, travaux publiés aux éditions Wolter Kluwer :

“Specific remedies for alleged breach of defence rights in the pre-trial stage of criminal proceedings”, in Silvia ALLEGREZZA et Valentina COVOLO (dir.), Effective defence rights in criminal proceedings : a European and comparative study on judicial remedies, Wolters Kluwer – CEDAM, Milan, coll. Giustizia penale europea, vol. 8, 2018, p. 266-282

Participation à un ouvrage collectif

« L’humiliation infligée par la justice. Humiliation et peine, du Moyen Âge au XXe siècle », in Lucien FAGGION, Christophe REGINA et Alexandra ROGER (dir.), L’humiliation. Droit, récits et représentations (XIIe-XXIe siècles), Classiques Garnier, coll. POLEN – Pouvoirs, lettres, normes, n° 15, 2019, p. 159-176

Participation à un colloque (publiée)

« La fraternité est-elle un devoir moral sanctionné pénalement ? », in La Fraternité, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques et Essais, 2018, p. 167-178

Participation à un groupe de réflexion

« French fears », article publié le 7 mai 2017 sur le site internet du think tank Britain in Europe

« Protection of human rights was weak before the Human Rights Act », compte-rendu de la conférence ECHR impact in the UK : views from legal theory and legal practice, Royal Society of Arts, Londres, 22 janvier 2019, publié sur le site internet du think tank Britain in Europe

ENSEIGNEMENTS ET FORMATIONS

2018 : Co-animation d’une formation sur les préjugés inconscients au profit du cabinet d’avocats White & Case (antenne de Bruxelles) dans le cadre du programme « Global unconscious bias initiative »

2018 : Co-animation d’une formation au management d’équipe au profit de IBM France dans le cadre du programme « IBM Career coach academy »

2017-2018 : Intervenant au sein du Diplôme d’Université (DU) Humanités du juriste de l’Université de Poitiers

2016-2018 : Travaux dirigés de droit pénal (Licence 2) pour M. Jérôme BOSSAN, Maître de conférences à l’ Université de Poitiers

2016-2018 : Travaux dirigés de droit civil (Licence 1) pour M. Jean-Philippe LHERNOULD, Professeur à l’Université de Poitiers

THESE
  • Sujet : « Le critère de la résidence en droit pénal international. »
  • Directeur : Monsieur le professeur Laurent DESESSARD.
  • Date de première inscription : septembre 2017.
THESE
  • Sujet : L’incapacité totale de travail : étude de droit pénal et analyse criminologique
  • Directeurs: Laurence LETURMY, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers – Alexia DELBREIL, Psychiatre – Médecin légiste au Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, membre Junior de la Société française de médecine légale, membre du réseau Violences conjugales de la Vienne, expert près la Cour d’appel de Poitiers.
  • Date de première inscription : octobre 2016
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail: marie.delbard@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE
  • Master II professionnel de Criminologie et victimologie, faculté de Droit et sciences sociales de Poitiers, Université de Poitiers (2015)
  • Master I de Criminologie et Droit des victimes, faculté de Droit de Pau, Université de Pau et des Pays de l’Adour (2014)
  • Diplôme Universitaire de Sciences criminelles, faculté de Droit de Pau, Université de Pau et des Pays de l’Adour (2014)
  • Licence de Droit, faculté de Droit et sciences économique et politique de Dijon, Université de Bourgogne (2013)
CHARGES DE TRAVAUX DIRIGÉS

(formation pour être chargée de travaux dirigés en cours)

DIVERS

Bénévole pour l’association GENEPI, plusieurs interventions aux quartiers hommes et mineurs de la maison d’arrêt de Pau, organisation d’un ciné-débat à la faculté de Droit de Pau, organisation d’un spectacle de danse « miroir » (double représentation, en milieu fermé et en milieu ouvert), participation au projet photo relatif aux conditions de vie en détention (2014)

THESE
  • Sujet : « Statut de Rome et législations pénales des États africains »
  • Directeurs: Cristina MAURO, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers – Philippe KEUBOU, Maître de conférences à la Faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université de Dshang
  • Date de première inscription : juin 2015
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail: platon.dongmo.tiodon@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

JUIN 2013 : Master 2 Recherche « Droit communautaire et comparé CEMAC », Université de Dshang.

Mémoire : « La coopération policière dans le zone CEMAC », sous la direction de Philippe KEUBOU. 

JUIN 2009 : Master 1 Droit et carrières judiciaires, Université de Dshang.

JUIN 2008 : Licence Droit, Université de Dshang.

THESE
  • Sujet : « La peine perpétuelle en droit pénal comparé franco-tchadien »
  • Directeur : Michel DANTI-JUAN, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers
  • Date de première inscription : septembre 2013
THESE
  • Sujet : « La coopération internationale et les juridictions pénales internationales »
  • Directeur : Bernadette AUBERT, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers
  • Date de première inscription : septembre 2014
THESE
  • Sujet : L’application des conventions internationales par le juge pénal national
  • Directeur : Mme Raphaële Parizot, Professeur
  • Date de première inscription : octobre 2012.
COORDONNÉES

adresse professionnelle : Institut de sciences criminelles, 43 place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers Cedex
e-mail: ahmed.elkahwagy@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

2012 : Master Recherche « Droit pénal approfondi et sciences criminelles », Université de Poitiers.

2011 : Diplôme de sciences criminelles, Université d’Alexandrie

2009: Licence de droit, Université d’Alexandrie

AUTRES FONCTIONS

Charges de travaux dirigés :

2010, droit pénal général, licence 2, faculté de droit de l’université d’Alexandrie

2011, droit pénal général, licence 2, faculté de droit de l’université d’Alexandrie

THESE
  • Sujet de thèse : la délimitation de la notion du crime contre l’humanité dans le statut de Rome
  • Directeur : Mme Bernadette Aubert
  • Date de première inscription : septembre 2015
PARCOURS UNIVERSITAIRE

2009-2013 Licence en droit de l’université libanaise

Beirut-Liban Filière francophone de droit

2014-2015 Master 2 recherche en droit pénal approfondi et science criminelle

Poitiers-France Université de Poitiers

Sujet de mémoire : le principe de légalité et les crimes de masse.

ACTIVITÉ ASSOCIATIVE

2018-2019 : Présidente de l’association Franco-libanaise « Pictacèdres » à Poitiers.

2015-2016 : membre du Club Maubergeon, association des chercheurs pénalistes poitevins.

COORDONNEES

Adresse professionnelle : Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.

E-mail : aya.fawaz@univ-poitiers.fr

THESE
  • Sujet de thèse : « Les infractions de prévention en matière de terrorisme »
  • Directeur : M. le professeur Laurent DESESSARD
  • Date de première inscription : septembre 2018
THESE
  • Sujet de thèse : « Évaluation du discernement chez les mineurs accusés de crimes ou délits »
  • Directeur : Mme le professeur Laurence LETURMY
  • Date de première inscription : septembre 2015
THESE
  • Sujet de thèse : « L’arbitraire du juge pénal contemporain »
  • Directeur : M. le professeur Michel DANTI-JUAN
  • Date de première inscription : septembre 2016
THÈSE
  • Sujet : La détermination des peines en droit international pénal.
  • Co-directeurs : Laurence LETURMY, Professeur et Bernadette AUBERT, Maître de conférences HDR.
  • Date de première inscription : septembre 2013.
Pour plus d’informations cliquer ici
THESE
  • Sujet de thèse : « La notion de réinsertion sociale des condamnés »
  • Directeur : Mme le professeur Laurence LETURMY
  • Date de première inscription : septembre 2018
THESE
  • Sujet de thèse : « La lutte contre les disparitions forcées »
  • Directeur : Mme Bernadette AUBERT
  • Date de première inscription : septembre 2015
THESE                                                             
  • Sujet : Le phénomène d’intégration juridique « européenne » : d’une conception formelle à une conception téléologique de la légalité. L’exemple du témoignage anonyme. Étude comparée des droits français et italien.
    Directeur : Monsieur le Professeur Romain OLLARD
  • Date de première inscription : Novembre 2014
COORDONNÉES

Adresse professionnelle : Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
E-mail : emanuela.muleo@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

Juillet 2014 : Laurea Magistrale in Giurisprudenza (Master en Droit), 110/110 Cum Laude, Università Magna Graecia, Catanzaro (Italie)

Mémoire : Le consegne controllate nell’ambito delle attività investigative sotto copertura (Les livraisons contrôlées dans le cadre des opérations d’infiltration) sous la direction du Prof. Giuseppe Bellantoni, Università Magna Graecia, Catanzaro (Italie)

THESE
  • Sujet de thèse : « La responsabilité pénale individuelle devant la Cour pénale internationale »
  • Directeur : M. le professeur Michel DANTI-JUAN
  • Date de première inscription : septembre 2015

THESE

Sujet : La réclusion criminelle à perpétuité.
Directeur : Raphaële PARIZOT, Professeure des Universités.

Date de première inscription : Septembre 2014

COORDONNÉES

Adresse professionnelle : Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
Mél : christophe.poirier@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

2013 : Master 2 Recherche « Droit pénal approfondi et Sciences criminelles », Université de Poitiers.

Mémoire : « Faut-il supprimer la réclusion criminelle à perpétuité ? », sous la direction de Raphaële PARIZOT.

2012 : Master 1 de droit privé mention « Carrières judiciaires », Université de Poitiers.

2011 : Licence de droit et de sciences politiques, Université de Bourgogne.

ENSEIGNEMENTS

2019-2020 : Travaux dirigés de droit pénal général (Licence 2) pour M. Bossan (maître de conférences) et de droit de la sanction pénale (Master 1) pour Mme Leturmy (Professeure des universités);

Cours magistral sur « Les réponses judiciaires aux violences », Formation universitaire sur la prise en charge de la violence, Faculté de médecine et de pharmacie, Université de Poitiers.

2018-2019 : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Licence 3) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités) et de droit de la sanction pénale (Master 1) pour Mme Leturmy (Professeure des universités) ;

Cours magistral de droit de l’expertise pénale et de responsabilité pénale médicale, Diplôme Universitaire de réparation juridique du dommage corporel, Faculté de médecine et de pharmacie, Université de Poitiers.

2017-2018 : ATER à l’Université de Poitiers (temps plein) : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Master 1) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités), de droit pénal général (Licence 2) pour M. Bossan (maître de conférences), de procédure pénale (Licence 2) pour M. Ollard (Professeur des universités), de droit civil (Licence 1) pour M. Lhernould (Professeur des universités).

2016-2017 : ATER à l’Université de Poitiers (temps plein) : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Master 1) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités), de droit pénal international et européen (Master 1) et de procédure pénale (Licence 2) pour M. Desessard (Professeur des universités), de droit pénal général (Licence 2) pour M. Bossan (maître de conférences) ;

Intervention dans le Séminaire de droit pénal européen sur « le mandat d’arrêt européen » au sein du Master II Recherche Droit pénal approfondi et sciences criminelles, avec Mme Aubert (maître de conférences) (6h).

2015-2016 : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Master 1) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités) et d’introduction au droit  (Licence 1) pour M. Gantschnig (maître de conférences) ;

Intervention dans le Séminaire de pénologie sur « l’humanisation de la prison » au sein du Master II Recherche Droit pénal approfondi et sciences criminelles, avec M. Danti-Juan (Professeur des universités) (15h).

AUTRES FONCTIONS

Février 2016 : Modérateur dans le cadre du colloque « Limitations aux libertés en temps de crise, jusqu’où ? », organisé par l’Ordre des Avocats au Barreau de Poitiers et la Faculté de Droit et Sciences Sociales de Poitiers.

2014-2015 : Moniteur de bibliothèque au Centre de doctorat de l’UFR Droit.

TRAVAUX DE RECHERCHE

Recherches en cours :

2020 : Communication sur « La perpétuité : une privation de liberté sans frontière temporelle ? », 5ème Colloque des Jeunes Chercheurs sur la privation de liberté sur « Les frontières de la privation de liberté », Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne, 12-13 mars 2020.

Recherches achevées :

2018 : Communication sur « La criminalité radicale et la radicalité des réponses pénales » aux XXIIe journées d’études de l’ISC de Poitiers, 12 octobre 2018.

2015-2017 : Gestion administrative et participation scientifique à un projet de recherche financé par la Commission européenne sur « L’effectivité des droits de la défense dans les procédures pénales : une étude européenne et comparative des voies recours », en partenariat avec les universités de Luxembourg, de Gdansk, Gérone, Leuven et Saarland – Sous la direction de l’EPRED – Université de Poitiers.

2017 : Communication sur « La prévention du suicide en détention au regard de l’article 2§1 de la Convention européenne des droits de l’homme », École d’été de Naples sur « Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison », Università degli studi di Napoli Federico II, 31 mai 2017.

2016 : Communication sur « L’impact de l’état d’urgence sur la politique pénale », Table ronde (organisée par Céline Lageot, Professeure des universités) portant sur « Un an d’état d’urgence en France : premiers enseignements tirés », Université de Poitiers, 1er décembre 2016.

2016 : Communication sur « Les peines alternatives simples », XXIe journées d’études de l’ISC de Poitiers, 14 octobre 2016.

2016 : Communication sur « Les peines alternatives à la peine de mort : approche comparative », Conseil de l’Europe (à destination des représentants des États et des fonctionnaires des organisations internationales), Séminaire international sur la peine de mort, 24 juin 2016.

2015 : Conférence sur « L’état d’urgence », Cycle de conférences du Club Maubergeon, Université de Poitiers, 24 novembre 2015.

2014-2015 : Participation à des travaux de recherche sur les génocides et situations génocidaires depuis le XXe siècle, Musée-mémorial des Enfants d’Izieu (Ain).

2013-2014 : Participation, par la retranscription d’entretiens menés auprès de détenus, du personnel de direction et de surveillance d’établissements pénitentiaires, du personnel d’insertion et de probation et du personnel médical intervenant en prison, à une recherche collective sur « Les nouvelles prisons : regards pluridisciplinaires » financée par le GIP Mission de recherche Droit et Justice (Cholet D. (sous la dir. de), Les nouvelles prisons. Enquête sur le nouvel univers carcéral français, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2015, 366 p.).

PUBLICATIONS

Publications individuelles :

« L’état d’urgence : d’une législation d’exception à une constitutionnalisation », Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°4, octobre/décembre 2015, p.777-788.

« Fichier « STADE » : feu le supportérisme sportif », Les Cahiers de Droit du Sport, n°40, mars 2015, p.114-125.

Publications collectives :

« La privation de liberté perpétuelle : un critère d’identification imparfait des formes extrêmes de la criminalité », in Travaux de l’ISC de Poitiers, L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité : XXIIe journées d’étude de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers, Paris, LGDJ, 2019.

« La prévention du suicide en détention au regard de l’article 2§1 de la Convention européenne des droits de l’homme », in Parizot R., Cavaliere A., Lucarelli A. et Hellmann U. (sous la dir. de), Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison, Milano, CEDAM, Collezione « Giustizia penale europea », 2018, p.113-124.

« Les peines alternatives simples : entre complexité et incertitude », in Travaux de l’ISC de Poitiers, Quelle place pour les alternatives à la prison au seuil du XXIeme siècle : XXIe journées d’étude de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers, Paris, LGDJ, 2017.

PRIX

2015 : Coach de l’équipe poitevine au Concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois – Prix Couvrat.

2013 : Vainqueur du Concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois, du prix d’éloquence et du prix des séminaristes.

DIVERS

2015- : Interventions à l’association Société d’Entraide et d’Action Psychologique (SEDAP), reconnue d’intérêt général, sous la forme de travaux de recherche et de conférences – Dijon.

2015-2018 : Président du Club Maubergeon, association des chercheurs pénalistes poitevins.

2012-2013 : Trésorier de l’AMPA, association des étudiants du Master 2 recherche en droit pénal approfondi de l’Université de Poitiers.

THESE
  • Sujet: Contribution à l’élaboration d’une catégorie juridique : les infractions sexuelles
  • Directeur: Mme le professeur Laurence LETURMY
  • Date de première inscription : octobre 2014
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail: clemence.renaud@univ-poitiers.fr

THESE
  • Sujet: Les infractions sexuelles : étude comparée des droits français et scandinaves
  • Directeur: M. le professeur Laurent DESESSARD
  • Date de première inscription : novembre 2018
THESE
  • Sujet: La protection des personnes dans le Code pénal
  • Directeur: M. le professeur Laurent DESESSARD
  • Date de première inscription : septembre 2015

Les collaborateurs

Maître de conférence en psychologie – Faculté de Sciences Humaines et Art – Université de Poitiers

Psychiatre, Médecin légiste, Chef de clinique, assistante des universités, CHU Poitiers

Professeur en psychologie  à la Faculté de sciences humaines et arts de l’Université de Poitiers

Maître de Conférences en criminologie et psychologue clinicien

Professeur en psychologie  à la Faculté de sciences humaines et arts de l’Université de Poitiers

Maître de conférences en psychologie à la Faculté de sciences humaines et arts de l’Université de Poitiers.

FONCTIONS

Président de chambre à la Cour de cassation, Directeur du service de la documentation, des études et du rapport, chef du service des relations internationales.

FONCTIONS UNIVERSITAIRES

Chercheur associé à l’Université de Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales.

Professeur associé 2003-2015

PARCOURS UNIVERSITAIRE

Maîtrise de droit privé, Institut de sciences criminelles, Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers
DES de Sciences criminelles, Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (1975)
Ecole des commissaires à la concurrence et la consommation (1977)
Ecole nationale de la magistrature (1978-1979)
Habilitation à diriger des recherches (2004)

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

– Poitiers
Master 2 Droit pénal approfondi et sciences criminelles
Master 2 Carrières judiciaires
Master 2 Criminologie et victimologie
Master 2 Droit de l’aide et de l’action sociale

– Autres
Directeur de sessions à l’Ecole nationale de la magistrature
Paris, Ecole de Droit Panthéon-Sorbonne
Paris I: séminaire de Politiques publiques de la justice, Masters 2 Sciences sociales de la justice & Droit pénal et politique criminelle en Europe
Paris II : séminaire d’Economie de la justice pénale, Master 2 Economie du droit

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

– Recherches
Codirection scientifique de la recherche collective MAJICE (Mieux administrer la justice en interne et dans les pays membres du Conseil de l’Europe pour mieux juger). Programme ANR 2009-2011, Universités de Limoges (OMIJ, H. Pauliat), Paris I (CRPJ, L. Cadiet), Poitiers (EPRED, J-P. Jean)
Administrateur du site de l’OEAJ (Observatoire européen de l’administration de la justice)

– Activités éditoriales
Membre du conseil scientifique de la revue Utrecht Law Review (Université d’Utrecht, Pays-Bas);
Membre du bureau de l’Association française pour l’histoire de la justice et du comité éditorial de la revue Histoire de la justice (La Documentation française);
Membre du comité de rédaction des Archives de politique criminelle (éd. Pédone);
Membre du comité éditorial de la revue électronique de criminologie bilingue français-anglais Champ pénal/Penal field

– Autres activités scientifiques et d’expertise
Président du groupe des experts de la CEPEJ (Commission européenne pour l’efficacité de la justice) du Conseil de l’Europe http://www.coe.int/cepej (depuis 2003);
Expert Union européenne-Conseil de l’Europe pour le programme des réformes de la justice des pays méditerranéens Tunisie-Maroc-Jordanie (2012-2015) ;
Expert de la conférence de consensus sur la récidive, ministère de la Justice, 2013 ;
Expert justice du rapport du professeur Reynaud à la présidente de la MILDT sur la réduction des dommages liés aux addictions (2013) ;
Mission de Mme Taubira Ministre de la Justice, garde des Sceaux sur le devenir du projet de nouveau palais de justice de Paris (rapport septembre 2012).

AUTRES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

– Parcours professionnel
Juge d’instruction, juge civil, vice-président, successivement dans les tribunaux de grande instance de Poitiers, Evry et Paris (1980-1992);
Membre de l’Inspection générale des services judiciaires (1992-1998);
Conseiller technique du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale (1988-1991);
Conseiller technique au cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice (1992) et (juillet 1997-septembre 1998);
Directeur du GIP Mission de recherche droit et justice (février 1999-octobre 2003);
Avocat général près la cour d’appel de Paris (ministère public à la cour d’assises) (1999-2012);
Commissaire du gouvernement près la commission nationale d’inscription et de discipline des administrateurs judiciaires (1999-2012)
Avocat général à la Cour de cassation, 1ère chambre civile (2012)
Président de chambre à la Cour de cassation (2014)

En ligne:
Communication dans le cadre des XVIIIes journées d’’études de l’’Institut de sciences criminelles de Poitiers: Les dispositions législatives relatives à l’esclavage et au génocide arménien
Communication dans le cadre du colloque Poitiers-Nimègue: Le contrôle de l’efficacité de la justice

Bibliographie ci-dessous :

A télécharger

Psychiatre, Praticien hospitalier, Montpellier.

Professeur émérite à la Faculté de Médecine de l’Université de Poitiers

Praticien hospitalier, Docteur en psychiatrie, CHU Poitiers