Sujets proposés en 2002-2003

Directeur des mémoires suivants : M. DANTI-JUAN

Brice TAYON
Autrui en droit pénal

Diane BENHAMOU
La « double » peine

Marie MEUNIER
Les conflits de devoirs

Directeur des mémoires suivants : M. FALISSE

Anne-Sophie LASSUS
Approches analytiques et systémiques de la maltraitance familiale

Pierre-Jérôme DELAGE
La place et le sens de la référence à la conscience morale dans le dialogue judiciaire

Directeur des mémoires suivants : M. GIUDICELLI

Aurore BUREAU
Les premières applications de la composition pénale dans le ressort de la cour d’appel de Poitiers

Directeur des mémoires suivants : Mme LETURMY

Marie BAYON
Aspects sociaux de la tolérance zéro

Marie-Emmanuelle BREGERE
Le statut pénal de l’embryon

Isoline NEMIRI
Les délits de harcèlement (code pénal et code du travail)

Directeur des mémoires suivants : M. MASSE

Céline DURAND
La protection pénale des biens culturels

Samir HANI
Le chef d’Etat ou de Gouvernement devant une juridiction pénale étrangère

Directeur des mémoires suivants : M. PRADEL

Pauline BRUGIER
Le rôle du ministère public en matière pénale. Etude comparée des droits français et brésilien.

Sylviane BOURREAU
Le fichier national automatisé des empreintes génétiques

Rouhedin KORDALIVAND
La mesure de la répartition pénale infligée au mineur délinquant

Directeur des mémoires suivants : Mme AUBERT

Véronique PICHEREAU
La détention par la police des personnes suspectées d’avoir commis une infraction pénale. Analyse des rapports du Comité européen pour la prévention de la torture

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