Sujets proposés en 1993-1994

Directeur des mémoires suivants : J. PRADEL

Al Zafairi Fayez
Les faits justificatifs. Etude comparée de droit français et koweitien
Bitar Moustapha
Le viol. Aspects criminologiques et juridiques
Boudjellal Sohil
Où en est la présomption d’innocence aujourd’hui ?
Deenen Angélique
Suicide et qualifications pénales
Rocchi Isabelle
L’information de la personne impliquée dans une procédure pénale

Directeur des mémoires suivants : J.M. AUGUSTIN

Hayet Jean
Le Tribunal révolutionnaire de Rochefort

Directeur des mémoires suivants : M. DANTI-JUAN

Bousseron Cyril
Le travail pénal
Desessard Laurent
L’extradition d’un national
Gaumondie Delphine
Le harcèlement sexuel (et les autres formes de harcèlement)
Grégoire Emmanuel
s.i.d.a. et empoisonnement
Toussaint Katia
Les causes d’atténuation ou d’exonération de la responsabilité en droit pénal international

Directeur des mémoires suivants : M. MASSE

Debenest Alain
Les infractions commises par les transporteurs routiers
Marco Isabelle
Les fraudes au droit communautaire (regards français, notamment dans le domaine agricole)
Pilling Ludovic
Les contraventions dans le N.C.P.

Directeur des mémoires suivants : P. COUVRAT

Helloin Céline
Le fonctionnement du Comité d’application des peines
Machet Pierre-Henri
Les infractions de terrorisme
Mauffrais Anne
Les excès de vitesse
Menager Richard
La bande organisée
Roquebert Stéphane
L’incidence de la responsabilité pénale des personnes morales sur celle des dirigeants

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