XVIes journées d’études

Les XVIèmes journées d’études se sont déroulées les 12 et 13 mai 2006.

Elles avaient pour thème « Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal ».

Les actes de ces journées sont publiés dans la collection des Travaux de l’Institut de sciences criminelles, volume n°XXV, aux éditions Cujas.

Vendredi 12 mai
-Matinée- _ PARTICIPATION
sous la présidence d’Henri D.BOSLY
Professeur à l’Université catholique de Louvain la Neuve
Doyen honoraire
Vendredi 12 mai
-Après-midi-
JURIDICTIONNALISATION
sous la présidence de Jean PRADEL
Professeur émérite à l’Université de Poitiers
Président de la Société générale des prisons
Samedi 31 mai
-Matinée-
CODIFICATION ?
sous la présidence de Françoise TULKENS
Juge à la Cour Européenne des Droits de l’Homme
Professeur à l’Université catholique de Louvain-la-Neuve
9h30 Ouverture des travaux


10h00 Rapport introductif
M. Michel DANTI JUAN
Professeur à l’Université de Poitiers,
Directeur de l’Institut de sciences criminelles


10h20 La participation consensuelle
Xavier PIN
Maître de conférences à l’Université Pierre Mendès France de Grenoble II


10h40 Discussion et pause


11h10 La participation contentieuse
Laurence LETURMY
Maître de conférences à l’Université de Poitiers


11h30 La participation des condamnés à l’exécution de leur peine en droit japonais
Yuji SHIRATORI
Professeur à l’Université d’Hokkaïdo (Sapporo – Japon)


11h50 Discussion


12h30 Déjeuner

14h30 Reprise des travaux


14h50 La juridictionnalisation vue par les JAP
Pascal FAUCHER
Magistrat
Maître de conférences à l’E.N.M.


15h10 La juridictionnalisation vue par les parquetiers
Jean-Paul JEAN
Substitut général à la Cour d’appel de Paris
Professeur associé à l’Université de Poitiers


15h30 Discussion et pause


16h00 La juridictionnalisation vue par les avocats
Jean DANET
Avocat honoraire
Maître de conférences à l’Université de Nantes


16h20 La juridictionnalisation de la phase exécutoire en droit belge
Marie-Aude BEERNAERT
Thierry MOREAU
Professeurs à l’Université catholique de Louvain-la-Neuve (Belgique)


16h45 Discussion


17h30 Inauguration de l’amphithéâtre Pierre Couvrat

9h30 Reprise des travaux


9h40 L’utilité d’une codification
Pierrette PONCELA
Professeur à l’Université de Paris X-Nanterre


10h00 Les grandes lignes de la codification
Martine HERZOG-EVANS
Maître de conférences à l’Université de Nantes


10h20 Discussion et pause


10h50 La codification de la phase exécutoire en droit hellénique
Théodore PAPATHEODOROU
Professeur à l’Université de Péloponnèse (Corinthe – Grèce)


11h10 Discussion et pause


11h30 Rapport de synthèse
Michel MASSE
Professeur à l’Université de Poitiers


12h00 Clôture des travaux

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