RASCHEL Evan

THESE

Sujet : La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel.
Co-Directeurs : Michel DANTI-JUAN, Professeur et Rose-Noëlle SCHUTZ, Professeur.
Date de première inscription : octobre 2008
Date de soutenance: décembre 2013

COORDONNÉES

Adresse professionnelle : 77, Rue de l’abbé Groult, 75015 Paris.
e-mail : evan.raschel@univ-poitiers.fr.

CURSUS UNIVERSITAIRE

JUIN 2008 : Master Recherche « Droit pénal approfondi et sciences criminelles », Université de Poitiers.

JUIN 2007 : Master 1 de droit privé, Université de Tours.

JUIN 2006 : Licence de droit privé, Université de Tours.

CHARGES DE TRAVAUX DIRIGÉS

2011-2012 : Introduction au droit, Licence 1, et Droit pénal, Licence 2, Université Paris II – Panthéon Assas.

2010-2011 : Droit pénal et procédure pénale, Licence 2, faculté de droit de l’Université de Poitiers.

2008-2010 : Droit des obligations, Licence 2, faculté de droit de l’Université de Poitiers.

AUTRES FONCTIONS

Sportif de haut niveau (CREF Poitou-Charentes – Athlétisme).

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

Publications individuelles :

– Cahiers de droit du sport n°18, 2009, p. 115 et s. : « Le maintien d’un club de rugby dans l’élite n’autorise pas l’escroquerie », note sous Cass. Crim., 9 septembre 2009.

– Cahiers de droit du sport n°20, 2010, p. 168 et s. : « Dopage sur le Tour de France : irrecevabilité de la constitution de partie civile du sponsor de l’équipe cycliste », note sous Cass. Crim., 29 septembre 2009.

– Cahiers de droit du sport n°21, 2010, p. 107 et s. : « Condamnation sévère du fournisseur de produits dopants : mieux vaut se doper qu’aider au dopage ! », note sous CA Montpellier, 18 février 2010.

– Cahiers de droit du sport n°21, 2010, p. 144 et s. : « Diffamation d’un quotidien sportif dans une affaire de dopage : la poursuite se heurte à l’un des (nombreux) obstacles juridiques à la diffamation », note sous Cass. Crim., 26 mai 2010.

– Cahiers de droit du sport n°22, 2010, p. 117 et s. : « Insulte et coups portés à l’arbitre : quelles sanctions adopter ? », note sous CA Chambéry, 1er juillet 2010.

– Cahiers de droit du sport n°22, 2010, p. 77 et s. : « L’atteinte d’un footballeur par le virus du SIDA ne saurait justifier la suspension de ses fonctions », note sous CA Rennes, 27 octobre 2010.

– Cahiers de droit du sport n°23, 2011, à paraître : « Saisine du Conseil d’État en référé-suspension : quand un cavalier se plaint des méthodes peu chevaleresques de l’AFLD », note sous CE, 19 novembre 2010.

– Cahiers de droit du sport n°23, 2011, à paraître : « Une erreur purement matérielle contenue dans le rapport d’analyse n’entraîne pas annulation des poursuites pour dopage », note sous CE, 1er décembre 2010.

Colloques :

« Les obligations d’information devant le juge pénal », intervention au colloque international « Procès-civil et rapport d’obligation », Journées Poitiers – Rome TRE « Jean Beauchard 2011 », organisé les 23, 24 et 25 juin 2011 par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.

« Lucky Luke et le droit pénal général », intervention au colloque « Le droit dans la bande-dessinée », organisé par l’association Thesa Nostra à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers le 15 juin 2011 En ligne.

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