GASCON Alice

THESE

Sujet : La responsabilité pénale des personnes morales dans le domaine de la santé.
Directeur : Michel DANTI-JUAN, Professeur.
Date de première inscription : octobre 2007.

COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail : gas.alice@yahoo.fralice.gascon@univ-poitiers.fr.

CURSUS UNIVERSITAIRE

JUIN 2007 : Master II Droit des établissements de santé .
Mémoire : « Le système Cyclamed (Le statut juridique du médicament non utilisé) » sous la direction de Mme MAILLOLS.

JUIN 2006 : Master Recherche « Droit pénal approfondi et sciences criminelles », Université de Poitiers.
Mémoire : « Marc Ancel et les réponses au phénomène criminel » sous la direction de Laurence LETURMY.

JUIN 2005 : Master 1 de droit privé mention « Pratiques pénales », Université de Montpellier I.
Diplôme Universitaire de Sciences criminelles, Université de Montpellier I.

JUIN 2004 : Licence de droit privé, Université de Montpellier I.

CHARGES DE TRAVAUX DIRIGÉS

2007-2008: Droit pénal, Licence 2, Faculté de droit de Montpellier I, sous la direction de M-C SORDINO.

2008-2009: Droit des personnes et de la famille, Licence 1, Faculté de droit de Poitiers, sous la direction de A. RATOVO.

2009-2010: Droit des personnes et de la famille, Licence 1, Faculté de droit de Poitiers, sous la direction de A. MIGNOT.
Droit des obligations, Licence 2 A.E.S., Faculté de droit de Poitiers, sous la direction de A. RATOVO.

2010-2011: Droit des obligations, Licence 2 A.E.S., Faculté de droit de Poitiers, sous la direction de A. RATOVO.

2011-2012: Droit des personnes et de la famille, Licence 1, Faculté de droit de Poitiers.
Droit pénal général, Licence 2, Faculté de droit de Poitiers.

2012-2013: Droit pénal général, Licence 2, Faculté de droit de Poitiers.
Droit des sociétés, Licence 3, Faculté de droit de Poitiers.
Droit pénal spécial, Master 1, Faculté de droit de Poitiers.

AUTRES FONCTIONS

2007: Obtention de l’examen d’entrée au Centre régional de formation à la profession d’avocat.

2004-2006: Membre de l’association GENEPI ( groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées).

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

Publications individuelles :

– Nîmes, 13 septembre 2007 n°07/00650, Rev. Dr. & Santé, n°23, avril 2008.
– Cass. crim, 4 septembre 2007, Rev. Dr. & Santé, n°24, juillet 2008
– Crim, Cass. crim, 2 octobre 2007 (1ère esp.)- Cass. crim, 5 février 2008 (2nde esp.), Rev. Dr. & Santé, n°25, septembre 2008.
– Cass. crim, 1er avril 2008, Revue Droit & Santé, n°26, octobre 2008.
– « Brève sur la proposition de loi incriminant l’incitation à l’anorexie : Maudite Aphrodite ! », Rev. Dr. & Santé, n°24, juillet 2008.
– « Evolution et interrogation autour de la sanction du défaut d’information médicale », Rev. Dr. & santé, n°38, novembre 2010.
– « L’affaire du médiator vue par le droit pénal « , Rev. dr. & santé, n°40, 2011.
– « L’affaire de l’hormone de croissance à la lumière de l’article 121-3 alinéa 4 du Code pénal », Rev. dr. & santé, n°43, 2011.
– « De la condamnation pour escroquerie et abus de confiance d’un pharmacien », observations sous Cass. crim., 7 septembre 2011, Rev. dr. & santé, n°45, 2012.

Publications collectives :

– Participation à l’annuaire européen 2007 et 2008.
– « Tout ça pour ça », note sous TGI Paris, 14 janvier 2009, CEERDS Montpellier I, D. 2009. 1459.
– Et si la peine m’était dessinée, la peine dans la Bande dessinée Lucky Luke, Journées d’études organisées par l’association Thesa Nostra, Juin 2011.
– La responsabilité pénale des personnes morales, in Jurisprudence du secteur social et médico-social, F. Vialla (sous dir.), DUNOD, 2012.

Colloques :

– « Réflexions sur la responsabilité pénale des structures de soins privées », in « les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale », XIXème journées de l’Institut de Sciences criminelles de Poitiers, organisées les 15 et 16 juin 2012, (actes à paraître).

Recherche

Menu principal

Haut de page