BOSSAN Jérôme

COORDONNÉES20150303_171317

Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
Tél : 05 49 36 62 74
jerome.bossan@univ-poitiers.fr

 

PARCOURS UNIVERSITAIRE

D.E.A de Droit pénal et des sciences criminelles, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, 2001
Doctorat en droit privé et sciences criminelles (2007)
Thèse : L’intérêt général dans le procès pénal.
Maître de conférences (2008)

FONCTIONS UNIVERSITAIRES ACTUELLES

Maître de conférences HDR

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

Droit pénal général (Licence Droit 2)
Pratiques judiciaires (Magistère 2)
Responsabilité pénale (Master 2 Droit de l’aide et de l’action sociale)
Droit des mineurs (DU de sciences criminelles)
Droit pénal appliqué à la communication (Magistère 2)
Méthodologie de la recherche (Master 2 Recherche droit pénal approfondi et de sciences criminelles)

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

(dernières publications)

  • « Les objets connectés et la cybercriminalité », in Les objets connectés, A. Zollinger (dir.), à publier.
  • « Penser la légalité comme source », in Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, J. Leroy et D. Taillandier (dir.), à publier.
  • « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, pp. 435-446
  • « Les infractions contre les biens immatériels », in Les propriétés, 2016, LGDJ/Poitiers, pp. 183-192.
  • « De la peine encourue à la peine prononcée », in L’ineffectivité de la peine, coll. des travaux de l’Institut de sciences criminelles, T. 29, LGDJ/Poitiers, 2015, pp. 21-38.
  • « Fasc. 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet », in J. Cl. Communication, septembre 2015
    « Chronique de droit pénal des médias », RPDP 2015, pp. 431-440.
  • « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, pp. 179-182.
  • « Fasc. 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l’édition », in J. Cl. Communication, septembre 2014
  • « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, coll. De la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, T. 70, LGDJ 2015.- « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, pp. 179-182
  • « La géolocalisation : une mesure à contenu variable », La Legislazione Penale, 2014, n°3, p. 245-255.- « De la peine encourue à la peine prononcée », dans le cadre des XXes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles qui se sont tenues les 13 et 14 juin 2014 à Poitiers, sur le thème L’ineffectivité des peines, T. 29, éd. Cujas, 2013, pp. 21-37.
  • « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », en coll. avec J. Lhuillier, Mieux administrer pour mieux juger – Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de L. Cadiet, J.-P. Jean et H. Pauliat, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne – André Tunc, T. 58, IRJS éd., 2014
  • « Fasc. 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l’édition », in J. Cl. Communication, septembre 2014.

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